Les données de l'établissement doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'installation.
Les produits de la catégorie A1 doivent être soumis à un contrôle de conformité.
Les données de l'échantillon sont fournies par les autorités compétentes.
Les produits de la catégorie A1 doivent être soumis à des prescriptions spécifiques.
Les produits de la catégorie A1 doivent être soumis à un contrôle d'approvisionnement.
Les produits de la catégorie A1 doivent être présentés dans la catégorie A2 ou A3.
Le nombre de fois où les données sont utilisées est supérieur ou égal à:
Les mesures de sécurité doivent être prises conformément à l'annexe I, partie A, du présent règlement.
Les produits de la catégorie A1 doivent être présentés sur le site de l'autorité compétente.
Les produits doivent être présentés dans un emballage de qualité supérieure.
Les données sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre concerné.
Le nombre d'émissions de CO2 est déterminé par la méthode suivante:
Le nombre d'émissions de CO2 est déterminé par la méthode suivante:
Le nombre total d'émissions de CO2 est déterminé par la méthode suivante:
Le système d'aéroglisseur doit être équipé d'un système d'aéroglisseur.
Les données de l'échantillon doivent être présentées à l'autorité compétente.
Les données de l'échantillon doivent être présentées à l'autorité compétente.
Les données sont fournies par les autorités compétentes de l'État membre concerné.
Les mesures de sécurité doivent être prises conformément à l'annexe II.
Le système d'aérodrome doit être équipé d'un système d'aérodrome de type A.
Les données de référence doivent être fournies à l'autorité compétente de l'État membre de l'expédition.
A10VSO140DFR/31R-PPA12N00: Les données sont fournies par les autorités compétentes.
Les produits de la catégorie A1 doivent être présentés dans le dossier A1 à l'annexe II.
A10VSO140DFR1/31R-PPA12N00
A10VSO71DRG/31R-VPA12N00: Les données sont fournies par les autorités compétentes.
Les données de l'enquête sont fournies par les autorités compétentes.
A10VSO71DFR1/31L-VPA42N00
A10VSO71DFR1/31L-VPA12N00 est utilisé